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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU VIGNERON
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M FRANCOIS MONTAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

M FRANCOIS MONTAND
LA MAISON DU VIGNERON SàRL

Numéro de dépôt :
3606736
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/10/2018
M FRANCOIS MONTAND de LA MAISON DU VIGNERON

Présentation de la marque M FRANCOIS MONTAND

Déposée le 23 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « M FRANCOIS MONTAND »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU VIGNERON domicilié(e) Route de Champagnole,39570 CRANCOT - 39570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 331 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M FRANCOIS MONTAND est expirée depuis le 23 octobre 2018.

LA MAISON DU VIGNERON a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL CABELIER , G. CHICARD FILS AINE , FRANÇOIS MONTAND , LEON PALAIS , BRUT DARGENT , TRESOR LEGENDAIRE , LA MAISON DU VIGNERON , LA PAILLETTE JURASSIENNE , M. JACQUIER


LA MAISON DU VIGNERON SàRL - Route de Champagnole,39570 CRANCOT - 39570 - France - SIREN 328331715


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH - 67290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 12 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°614625 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Vins, vins mousseux.